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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

1. Question n° 06514 posée par M. Patrick Kanner

   Problèmes liés à la modernisation et à l'extension de l'aéroport de Lille-Lesquin

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   27/04/2023

   Pertinence

2. Question n° 04213 posée par Mme Martine Filleul

   Situation inquiétante des déserts médicaux dans le département du Nord et sur l'ensemble du territoire

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   08/12/2022

   Pertinence

3. Question n° 0214S posée par M. Olivier Rietmann

   Évolution du zonage des chirurgiens-dentistes

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   20/10/2022

   Pertinence

4. Question n° 1984S posée par M. Frédéric Marchand

   Désertification médicale

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   09/12/2021

   Pertinence

5. Question n° 09157 posée par Mme Brigitte Lherbier

   Application de l'article 55 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains en zone rurale

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

   28/02/2019

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 06615 posée par Mme Delphine Bataille

   Situation des associations intermédiaires

   La question est caduque

   30/05/2013

   Pertinence