Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 00149 posée par M. Maurice Schumann

    Aides à la création d'emploi dans le département du Nord

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18130 posée par M. Ivan Renar

    Difficultés d'une mutuelle de Roubaix (Nord)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01966 posée par M. Ivan Renar

    Suppression d'emplois à l'usine Bull de Villeneuve-d'Ascq (Nord)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04671 posée par M. Ivan Renar

    Suppression de postes dans l'académie de Lille (Nord)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05208 posée par Mme Michelle Demessine

    Situation de l'entreprise Arbel Fauvet Rail à Lille (Nord)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 06615 posée par Mme Delphine Bataille

    Situation des associations intermédiaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible