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456 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 443 trouvées
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Question n° 11187 posée par M. Bruno Belin
Préservation des peintures de l'abbaye de Saint-Savin
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 10151 posée par Mme Lauriane Josende
Accélération de la production d'énergies renouvelables et protection des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 10152 posée par Mme Lauriane Josende
Application de l'instruction ministérielle relative à l'accélération de la production des énergies renouvelables
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 10003 posée par M. Bruno Belin
Arrêts de projets de construction communaux imposés par la direction régionale des affaires culturelles
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 09762 posée par M. Aymeric Durox
Demande d'inscription aux monuments historiques du Château de Bellefontaine, propriété de la mairie de Paris
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 28365 posée par M. Yves Détraigne
Soutien aux spectacles vivants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17056 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Soutien au secteur culturel dans l'après Covid-19
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23167 posée par M. Alain Houpert
Coût de l'archéologie préventive pour les communes rurales désirant engager un programme immobilier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19781 posée par M. Jean-Claude Carle
Niveau de consommation des crédits des directions régionales des affaires culturelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23465 posée par M. Philippe Kaltenbach
Déconventionnement de l'association Les Héliades par la DRAC
La question est caduque
Pertinence