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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 24155 posée par Mme Yolande Boyer
Nouvelles dispositions dans le domaine de l'enfance et du temps libre
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 25857 posée par Mme Yolande Boyer
Nouvelles dispositions dans le domaine de l'enfance et du temps libre
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 21421 posée par M. Alain Chatillon
Contrats enfance jeunesse
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 24402 posée par M. Alain Chatillon
Contrats enfance jeunesse
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 27150 posée par M. Bernard Dussaut
Devenir de la qualité de l'accueil de la petite enfance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00294 posée par M. Bernard Dussaut
Devenir de la qualité de l'accueil de la petite enfance
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence