Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 51 trouvées

  1. Question n° 03496 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Contribution de la taxe générale sur les activités polluantes dans le financement des politiques d'économie circulaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02245 posée par M. Jean Louis Masson

    Dépôts sauvages de déchets le long des routes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01660 posée par M. Yves Détraigne

    Pénurie de places en master

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00053 posée par M. Antoine Lefèvre

    Report de l'application des filières à responsabilité élargie du producteur et hausse de la fiscalité des déchets

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00656 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Dépôts illégaux de déchets de chantiers

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00118 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Modalités d'inscription à l'université des futurs bacheliers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25144 posée par M. Jean Pépin

    Statut de la filière culturelle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25084 posée par M. Jean Pépin

    Statuts particuliers de la filière culturelle de la fonction publique territoriale

    La question est caduque

    Pertinence Faible