Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 10607 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Noyade des jeunes enfants en piscine privée

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17016 posée par M. Marcel Vidal

    Maladies orphelines

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16410 posée par M. Roger Madec

    Rapport de la Commission européenne contre le racisme et l'intolérance

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26235 posée par M. Michel Doublet

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26269 posée par M. Hubert Falco

    Prise en charge des maladies fibromyalgiques

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 24799 posée par Mme Laurence Cohen

    Fichier des titres électroniques sécurisés

    La question est caduque

    Pertinence Faible