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191 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 183 trouvées
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Question n° 08738 posée par Mme Sylviane Noël
Prise en charge par l'assurance maladie des soins des personnes atteintes de troubles « dys »
Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 07936 posée par M. Bruno Rojouan
Difficultés d'accessibilité aux logements pour les personnes handicapées
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 06610 posée par M. Stéphane Le Rudulier
Statut des assistants de vie aux familles
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 06254 posée par Mme Marie Mercier
Inclusion scolaire et accompagnement des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 05521 posée par M. Hervé Maurey
Actes de soin et projet d'accueil personnalisé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 16022 posée par M. Yves Détraigne
Situation des ostéopathes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14702 posée par M. François Bonhomme
Situation de la profession de naturaliste taxidermiste
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12641 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Situation de la profession de naturaliste taxidermiste
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07755 posée par M. Claude Bérit-Débat
Prise en charge des traitements dits de confort pour les personnes handicapées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08529 posée par Mme Jacqueline Alquier
Intervention des médecins libéraux dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence