Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 25397 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution des cours d'eau

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23709 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Leçon à tirer des inondations de mai et juin 2016 dans le Loiret

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23657 posée par M. Roland Courteau

    Création de retenues d'eau en période de pluies

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23259 posée par M. Jean Louis Masson

    Pollution au pied du viaduc de Bourgaltroff

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22838 posée par M. Yannick Botrel

    Mise aux normes des stations d'épuration d'eau usées

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25067 posée par M. Didier Mandelli

    Situation de l'entretien des marais et du financement des acteurs de ces opérations d'entretien

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25106 posée par M. Yves Détraigne

    Ressources et effectifs des agences de l'eau

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24955 posée par Mme Agnès Canayer

    Crédits octroyés aux agences de l'eau pour 2017

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23566 posée par M. Daniel Chasseing

    Situation des ouvrages de drainage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21498 posée par M. Charles Revet

    Destruction des moulins en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible