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342 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 286 trouvées
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Question n° 02842 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Risques d'alcoolisme précoce chez les adolescents
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 05177 posée par Mme Françoise Férat
Franchises médicales
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 05284 posée par M. Jean-Pierre Michel
Instauration des franchises médicales
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 05507 posée par M. Roland Courteau
Publicité en faveur du vin sur Internet
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 06119 posée par M. Roger Madec
Autorisation de la publicité de produits alcoolisés sur Internet
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 56 trouvées
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Question n° 11252 posée par M. Michel Thiollière
Consultation du rapport médical par les tribunaux du contentieux de l'incapacité
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0964S posée par M. Claude Biwer
Respect de la volonté du législateur visant à lutter contre les déserts médicaux
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 14258 posée par M. Jean-Luc Fichet
Déserts médicaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14274 posée par M. Roger Madec
Loi "hôpital, patients, santé et territoires" et le contrat santé solidarité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15291 posée par M. Philippe Dallier
Groupement des hôpitaux en Seine-Saint-Denis
La question est caduque
Pertinence