Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 18288 posée par M. Bernard Bonne

Accès aux consultations de gynécologie médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/10/2020
Pertinence
Question n° 11177 posée par M. Bernard Bonne

Baisse de remboursement de dispositifs médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/06/2019
Pertinence
Question n° 07589 posée par M. Bernard Bonne

Prise en charge de la maladie coeliaque

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/11/2018
Pertinence
Question n° 22753 posée par M. François Bonhomme

Filière du sang

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/07/2016
Pertinence
Question n° 22755 posée par M. François Bonhomme

Situation des pharmacies d'officine

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/07/2016
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19692 posée par M. Philippe Paul

Disparition des pharmacies dans les communes rurales

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence
Question n° 11176 posée par M. Bernard Bonne

Anticancéreux et risques pour certains malades

La question est caduque

27/06/2019
Pertinence
Question n° 05819 posée par M. Bernard Bonne

Situation de la chirurgie rachidienne

La question est caduque

21/06/2018
Pertinence
Question n° 04296 posée par M. Bernard Bonne

Droit d'accès aux soins au sein des centres d'action médico-sociale précoce

La question est caduque

05/04/2018
Pertinence