Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 21391 posée par M. Jacques Mahéas

    Réduction des postes ouverts aux concours des professeurs d'EPS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21507 posée par Mme Éliane Assassi

    Réduction du nombre de postes de professeur en éducation physique et sportive ouverts aux concours 2006

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21685 posée par Mme Esther Sittler

    Baisse du nombre de postes de professeurs d'EPS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21767 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Baisse du nombre de postes de professeurs d'éducation physique et sportive ouverts aux concours 2006

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21881 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Place de l'éducation physique et sportive (EPS) dans le système éducatif français

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25130 posée par M. Paul Raoult

    Insuffisance des effectifs de professeurs d'EPS

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18958 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Pratique du sport scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13087 posée par Mme Christine Prunaud

    Ouverture de postes supplémentaires aux concours d'aptitude au professorat d'éducation physique en 2020

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13212 posée par Mme Catherine Troendlé

    Urgence d'une ouverture de 1 500 postes aux concours de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne