Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 1329G posée par M. Éric Bocquet

    Situation du groupe Renault

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16520 posée par M. Fabien Gay

    Plan de relance de l'industrie automobile et inquiétudes quant aux sites de production nationaux

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1315G posée par Mme Sophie Primas

    Restructurations chez Renault sur le site de Flins

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14948 posée par M. Rachid Temal

    Nationalisation de l'entreprise Luxfer

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1174G posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation de Renault et menaces de fermeture de sites

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14937 posée par M. Roland Courteau

    Situation critique du site français de production de chloroquine de Saint-Genis-Laval

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14529 posée par M. Fabien Gay

    Rachat de Bombardier par Alstom

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10079 posée par M. Fabien Gay

    Démantèlement des sites français de General Electric

    La question est caduque

    Pertinence Faible