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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 18168 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Application du décret n° 2020-1138 du 16 septembre 2020 aux voitures de collection
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 19389 posée par M. Jean-Noël Guérini
Véhicules hybrides rechargeables
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 1576G posée par M. Dominique Théophile
Décarbonation du transport maritime international
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 1473S posée par M. Guy Benarroche
Contournement d'Arles
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 22839 posée par M. Éric Kerrouche
Décret n° 2020-541 du 9 mai 2020 relatif au « forfait mobilités durables » et au mode de transport alternatif et durable
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 12196 posée par M. Olivier Paccaud
Balisage lumineux nocturne des éoliennes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17521 posée par M. Hervé Maurey
Part des véhicules polluants dans le parc automobile de l'État
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18095 posée par M. Pascal Allizard
Règles applicables aux flottes de trottinettes électriques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18292 posée par M. Hervé Maurey
Part des véhicules polluants dans le parc automobile de l'État
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19386 posée par Mme Nadia Sollogoub
Écoducs sur la route entre Saint-Pierre-le-Moûtier et Chantenay-Saint-Imbert
La question est caduque
Pertinence