Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 96 trouvées
-
Question n° 0699S posée par Mme Claire-Lise Campion
Situation des otages en Colombie
Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
-
Question n° 17697 posée par M. Bernard Piras
Position de la France quant à l'instauration de la démocratie au Togo
Réponse du Ministère des affaires étrangères
-
Question n° 18571 posée par M. Jean-Marc Pastor
Liberté de circulation des harkis sur le territoire algérien
Réponse du Ministère des affaires étrangères
-
Question n° 20249 posée par M. Louis Souvet
Commerce équitable
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 0928S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery
Projet de construction d'un tramway à Jérusalem
Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 0035A posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Situation au Proche-Orient
La question est caduque
-
Question n° 11291 posée par M. Bernard Piras
Position de la France face au Pacte de Genève
La question est caduque
-
Question n° 17905 posée par Mme Christiane Demontès
Commission d'enquête internationale sur la répression d'une manifestation en Ouzbékistan
La question est caduque
-
Question n° 0981S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Partenariat entre l'État et les ONG dans le cadre de la réforme de la coopération internationale
La question a été retirée
-
Question n° 27021 posée par M. Roland Courteau
Drame humanitaire au Darfour
La question est caduque