Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 70 trouvées
-
Question n° 25595 posée par M. Robert del Picchia
Accord entre la France et la Chine sur la reconnaissance et l'échange des permis de conduire
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
-
Question n° 24877 posée par M. Roland Courteau
Reconnaissance des cartes d'identité à validité prolongée
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
-
Question n° 24882 posée par M. Michel Raison
Situation au Mali
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
-
Question n° 1003G posée par M. Hervé Marseille
Retour des combattants français de Daech sur le territoire national
Réponse du Ministère de la justice
-
Question n° 0996G posée par Mme Colette Mélot
Bataille de Mossoul
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 23785 posée par Mme Jacky Deromedi
Efficacité des services de sécurité à l'étranger
La question est caduque
-
Question n° 19729 posée par M. Roger Karoutchi
Sécurité de nos ambassades et consulats à l'étranger
La question est caduque
-
Question n° 1607S posée par M. Georges Patient
Statut transfrontalier entre la France et le Brésil
La question est caduque
-
Question n° 23015 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Stocks de munitions à l'étranger - État des lieux et prévention des risques
La question est caduque
-
Question n° 22851 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Frais pour demande de visa externalisée
La question est caduque