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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

1. Question n° 03985 posée par M. Thierry Repentin

   Accompagnement financier de l'État en matière de réhabilitation des logements existants pour la partie main-d'oeuvre

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   10/04/2008
2. Question n° 08041 posée par Mme Colette Giudicelli

   Dispositifs favorisant la récupération des eaux de pluie

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   19/03/2009
3. Question n° 16810 posée par M. René Beaumont

   Liste des éco-matériaux

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   20/01/2011
4. Question n° 20517 posée par M. René Beaumont

   Liste des éco-matériaux

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   20/10/2011
5. Question n° 12171 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

   Compétences des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   12/09/2019

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 12456 posée par M. Fabien Gay

   Arrêt nécessaire du projet EuropaCity en cohérence avec les ambitions environnementales de la France

   La question est caduque

   03/10/2019
2. Question n° 26587 posée par Mme Françoise Dumont

   Conséquences des futures modalités de perception de la taxe d'aménagement pour les ressources des collectivités locales et des conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement

   La question est caduque

   03/02/2022