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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 11451 posée par M. Édouard Courtial
Soutien aux centres sociaux en milieu rural
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
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Question n° 22649 posée par M. Édouard Courtial
Services de soins infirmiers à domicile
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 16363 posée par M. Édouard Courtial
Fermeture des hippodromes dans les départements classés en rouge
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 1189S posée par M. Édouard Courtial
Situation des travailleurs non-salariés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
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Question n° 10117 posée par M. Édouard Courtial
Taux de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux médicaments déremboursés
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 18641 posée par M. Édouard Courtial
Redéfinition des commerces de première nécessité
La question est caduque