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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 04474 posée par M. Jean Besson
Statut des éducateurs des activités physiques et sportives
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 25667 posée par M. Jean Besson
Forfait d'heures attribué aux professeurs d'EPS dans le cadre du sport scolaire
La question est caduque