Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 2099S posée par M. Jacques Fernique

    Hausse du tarif des énergies et impact pour les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  2. Question n° 1774S posée par M. Yves Bouloux

    Conditions de raccordement électrique des parcs éoliens

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  3. Question n° 1776S posée par Mme Sylvie Robert

    Usine marémotrice de la Rance et tarification verte

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  4. Question n° 1569S posée par M. Stéphane Sautarel

    Multiplication des projets d'implantation de parcs éoliens dans les territoires ruraux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  5. Question n° 1372S posée par Mme Frédérique Espagnac

    Renouvellement des concessions hydroélectriques

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 2092S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Réglementation applicable en matière de régulation de la température des logements collectifs

    La question est caduque

  2. Question n° 2075S posée par M. Max Brisson

    Difficultés réglementaires pour les projets d'installations photovoltaïques flottants

    La question est caduque

  3. Question n° 1730S posée par Mme Martine Filleul

    Caractère non contraignant de la cartographie des zones favorables pour l'installation d'éoliennes

    La question est caduque

  4. Question n° 1543S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Approvisionnement des chaufferies à bois et stratégie nationale pour le bas-carbone

    La question a été retirée

  5. Question n° 1247S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Mise en oeuvre de projets producteurs d'énergie propre

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.