Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 21070 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Absence d'équivalence des certifications haute valeur environnementale et viticulture durable en Champagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 17317 posée par M. Raymond Vall

    Certification environnementale « haute valeur environnementale » et indice de fréquence de traitement et viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 10063 posée par M. Robert Tropeano

    Conséquences de l'exclusion des petits oléiculteurs du plan « Écophyto 2018 »

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 05975 posée par M. Daniel Laurent

    Simplification des normes environnementales, réglementaires et fiscales dans le secteur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 24511 posée par Mme Patricia Schillinger

    Réglementation applicable au purin d'orties

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche