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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 49 trouvées
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Question n° 20712 posée par M. Jean Louis Masson
Communication des contrôles d'altitude du passage des avions militaires au-dessus de Grostenquin
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 21310 posée par Mme Dominique Voynet
Démantèlement du porte-avions le Clemenceau
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 0916S posée par Mme Michelle Demessine
Désamiantage et démantèlement du Clemenceau
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 22285 posée par M. André Lardeux
Situation des vétérans des essais nucléaires
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
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Question n° 23065 posée par M. André Trillard
Situation des vétérans des essais nucléaires
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 06881 posée par M. Jean-Vincent Placé
Incitation à la construction de bâtiments « basse consommation » dans la Gendarmerie
La question est caduque
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Question n° 12951 posée par M. Jacques Mézard
Projets de parcs éoliens dans le Massif central
La question a été transformée.
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Question n° 23673 posée par Mme Brigitte Micouleau
Dépollution des ballastières de Braqueville près de Toulouse
La question est caduque
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Question n° 25700 posée par M. Philippe Leroy
Contraintes militaires et développement éoliens
La question est caduque
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Question n° 0257S posée par M. Gilbert Roger
Secret défense et fort de Vaujours
La question a été transformée.