Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 19148 posée par M. Joël Labbé

    Efficacité du label reconnu garant de l'environnement et écoconditionnalité des aides

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  2. Question n° 18601 posée par M. François Grosdidier

    Certificat de qualité de l'air et véhicules hybrides

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  3. Question n° 18157 posée par M. François Grosdidier

    Fiabilité des tests de pollution sur les véhicules

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  4. Question n° 17220 posée par M. Pascal Allizard

    Mise en oeuvre d'un certificat de qualité de l'air

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  5. Question n° 17242 posée par M. Yves Détraigne

    Évaluation de la mise en oeuvre du logo Triman

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19509 posée par M. Jean Louis Masson

    Ouate de cellulose

    La question est caduque

  2. Question n° 18278 posée par M. Jean Louis Masson

    Ouate de cellulose

    La question est caduque

  3. Question n° 07180 posée par M. Yves Détraigne

    Apposition du logo « Triman » sur les emballages en verre

    La question a été retirée

  4. Question n° 06881 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Incitation à la construction de bâtiments « basse consommation » dans la Gendarmerie

    La question est caduque