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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 2144S posée par M. Georges Patient

    Création de l'agence territoriale de la biodiversité de Guyane

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  2. Question n° 25703 posée par M. Guillaume Gontard

    Cruauté de la vénerie sous terre du blaireau

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  3. Question n° 24567 posée par Mme Patricia Demas

    Épaves et dépôts sauvages dans les communes rurales

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  4. Question n° 16739 posée par M. Guillaume Gontard

    Cruauté de la vénerie sous terre du blaireau

    Réponse du Ministère de la transition écologique


Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 25707 posée par M. Guillaume Gontard

    Caractère abusif de nombreuses dérogations à l'interdiction de destruction des espèces protégées

    La question est caduque

  2. Question n° 17844 posée par Mme Laurence Rossignol

    Déclin des effectifs des tourterelles des bois

    La question est caduque

  3. Question n° 17893 posée par Mme Françoise Férat

    Interdiction du commerce d'ivoire

    La question est caduque

  4. Question n° 17894 posée par Mme Françoise Férat

    Cybercriminalité et espèces animales sauvages

    La question est caduque

  5. Question n° 12317 posée par M. Cyril Pellevat

    Protection du Mont-Blanc

    La question est caduque

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