Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 05531 posée par M. Hervé Maurey

    Gestion des équipements aquatiques

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 03788 posée par M. Hervé Maurey

    Gestion des équipements aquatiques

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 03357 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Rapport de la Cour des comptes sur les compteurs Linky

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 03455 posée par M. Olivier Henno

    Conséquences sanitaires liées au compteur « Linky »

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 04506 posée par M. Robert Tropeano

    La réforme du système ferroviaire de 1997

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25740 posée par M. Hervé Maurey

    Rapport de la Cour des comptes sur la gestion de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

    La question est caduque

  2. Question n° 17464 posée par M. Roger Karoutchi

    Gestion des agences publiques de l'eau

    La question est caduque