Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
1 question
-
Question n° 09060 posée par M. Jean-Vincent Placé
Emploi des travailleurs handicapés au ministère
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Questions sans réponse
1 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 10286 posée par M. Alain Fauconnier
Logements de fonction
La question est caduque
-
Question n° 12274 posée par M. Bernard Piras
Conséquences de la réorganisation des services de l'État dans le cadre de la révision générale des politiques publiques
La question est caduque
-
Question n° 12307 posée par M. Didier Guillaume
Conséquences de la réorganisation des services de l'État dans le cadre de la révision générale des politique publiques
La question est caduque
-
Question n° 12482 posée par M. Jean Besson
Conséquences de la création des directions départementales des territoires dans le cadre de la révision générale des politiques publiques
La question est caduque
-
Question n° 13061 posée par M. Ronan Kerdraon
Application du dispositif d'exonération des cotisations patronales aux syndicats intercommunaux assurant des missions d'aide à domicile
La question est caduque