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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 02229 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Préoccupations des radiologues
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
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Question n° 03651 posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Statut des praticiens conseils du régime minier
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 05073 posée par M. Jacques Mahéas
Dépassements abusifs d'honoraires médicaux
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 06126 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Régime complémentaire avantage social vieillesse des médecins
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 06165 posée par M. Ivan Renar
Remise en cause de l'avantage social vieillesse (ASV)
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 00267 posée par Mme Patricia Schillinger
Objectif national des dépenses d'assurance maladie
La question est caduque
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Question n° 02513 posée par Mme Françoise Henneron
Évolution de la profession des anesthésistes-réanimateurs exerçant dans le secteur libéral
La question est caduque
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Question n° 04818 posée par M. Roland Courteau
Privatisation du contrôle médical de la sécurité sociale
La question est caduque
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Question n° 05250 posée par M. Michel Thiollière
Conditions d'exercice de l'activité libérale des médecins hospitaliers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05312 posée par Mme Françoise Henneron
Évolution de la profession des anesthésistes-réanimateurs exerçant dans le secteur libéral
La question est caduque