Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 23927 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des centres d'action médico-sociale précoce
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 23950 posée par Mme Colette Giudicelli
Prises en charge des actes dispensés dans les centres d'action médico-sociale précoce
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 23575 posée par Mme Françoise Férat
Centre d'action médico-sociale précoce
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 05965 posée par M. Jean-Michel Baylet
Financement des espaces de rencontre
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 04169 posée par Mme Colette Giudicelli
Prise en charge du coût de l'opération des enfants atteints de la maladie du glioblastome
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 25680 posée par Mme Françoise Férat
Rattachement des enfants aux complémentaires de santé
La question est caduque
-
Question n° 25408 posée par Mme Laurence Cohen
Diagnostic de puberté précoce
La question est caduque
-
Question n° 12597 posée par Mme Colette Giudicelli
Majoration de la durée d'assurance au titre de l'accouchement, de la grossesse, de l'adoption ou de l'éducation d'un enfant
La question est caduque
-
Question n° 07154 posée par Mme Patricia Schillinger
Déficits immunitaires primitifs
La question est caduque
-
Question n° 12646 posée par M. Yves Krattinger
Centres d'accueil périscolaire
La question est caduque