Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 15432 posée par M. Michel Doublet

    Régime de sécurité sociale de l'ENIM

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  2. Question n° 18451 posée par M. Michel Doublet

    Mesure d'incitation fiscale pour les personnes souscrivant un contrat dépendance

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  3. Question n° 21119 posée par M. Michel Doublet

    Réforme des accidents du travail et des maladies professionnelles

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  4. Question n° 24911 posée par M. Michel Doublet

    Régime de sécurité sociale de l'ENIM

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  5. Question n° 26235 posée par M. Michel Doublet

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09166 posée par M. Michel Doublet

    Inégale répartition de la prise en charge des traumatisés crâniens sur le territoire national

    La question est caduque

  2. Question n° 17754 posée par M. Michel Doublet

    Dotation d'heures pour les associations d'aide à domicile

    La question est caduque

  3. Question n° 0481S posée par M. Michel Doublet

    Complexité réglementaire afférente aux déclarations sociales des employeurs agricoles

    La question a été retirée