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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 67 trouvées
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Question n° 08198 posée par M. Ladislas Poniatowski
Restitution d'objets d'art au Bénin actuellement au musée du quai Branly
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 07518 posée par M. Alain Schmitz
Situation des conservateurs des antiquités et objets d'art
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 1156S posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Publication du décret relatif à la Commission scientifique nationale des collections
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 05536 posée par M. Yves Détraigne
Fiscalité sur les oeuvres d'art uniques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 0129G posée par M. Yann Gaillard
Marché de l'art
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 14388 posée par Mme Françoise Laborde
Nombreuses disparitions d'oeuvres d'art relevant du mobilier national
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11093 posée par Mme Françoise Laborde
Nombreuses disparitions d'oeuvres d'art relevant du mobilier national
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 24144 posée par M. Didier Robert
Dispositifs d'aide au transports des biens culturels d'outre-mer
La question est caduque
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Question n° 21588 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Constitution de la commission scientifique nationale des collections
La question est caduque
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Question n° 21364 posée par Mme Corinne Bouchoux
uvres au passé « flou »
La question est caduque