Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 1144G posée par M. Jacques Legendre

    Olympisme et langue française

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

  2. Question n° 1012G posée par M. Patrick Abate

    Grève à i-Télé

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

  3. Question n° 1005G posée par M. David Assouline

    Grève à iTélé

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 0949G posée par M. Vincent Éblé

    Fonds d'urgence pour le spectacle vivant

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 0952G posée par M. Jean-Jacques Filleul

    Accord sur les intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

Voir toutes les questions avec réponses