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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 26621 posée par M. André Vantomme

    Baisse des crédits budgétaires destinés à la rémunération des stagiaires

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

  2. Question n° 26249 posée par M. Marcel Rainaud

    Rémunération des stagiaires de la formation professionnelle

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

  3. Question n° 26079 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Situation des handicapés stagiaires de la formation professionnelle

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

  4. Question n° 25772 posée par M. Charles Gautier

    Rémunération des travailleurs handicapés stagiaires

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

  5. Question n° 0749G posée par M. Yannick Texier

    Travail des personnes handicapées

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 26702 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Exemption de l'obligation de recours au personnel handicapé pour les métiers d'aide à domicile et d'auxiliaire de vie sociale

    La question est caduque

  2. Question n° 26405 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

    Insertion des travailleurs handicapés et accès à l'AAH

    La question est caduque

  3. Question n° 23512 posée par M. Philippe Darniche

    Aides aux personnes handicapées et missions de l'AGEFIPH au regard de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances

    La question est caduque

  4. Question n° 23406 posée par M. Michel Charasse

    Centres de gestion de la fonction publique territoriale et emploi des personnes handicapées

    La question est caduque

  5. Question n° 21279 posée par M. Thierry Repentin

    Obligation d'emploi des travailleurs handicapés par les collectivités territoriales

    La question est caduque

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