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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 07603 posée par Mme Annick Jacquemet

    Tarif socle des particuliers employeurs

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

  2. Question n° 07110 posée par M. Franck Menonville

    Difficultés de recrutement dans la petite enfance

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

  3. Question n° 07178 posée par Mme Véronique Guillotin

    Dérogations aux conditions de diplôme ou d'expérience dans le secteur de la petite enfance

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

  4. Question n° 06757 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Revalorisation des grilles salariales dans les métiers de l'accompagnement social et médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

  5. Question n° 0553S posée par Mme Catherine Dumas

    Conditions d'accueil de la petite enfance à Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02646 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Revalorisation des traitements indiciaires pour les professionnels des résidences autonomie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 20663 posée par Mme Nadège Havet

    Accès des adultes handicapés à des activités musicales

    La question est caduque

  3. Question n° 19257 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Travailleurs handicapés touchés par la crise sanitaire, économique et sociale

    La question est caduque

  4. Question n° 19173 posée par Mme Sabine Van Heghe

    Défiscalisation des primes versées aux travailleurs handicapés

    La question est caduque