Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 16876 posée par M. Michel Sergent

    Qualification ou requalification des médecins

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  2. Question n° 16662 posée par M. Louis de Broissia

    Qualification ou requalification de médecins

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  3. Question n° 16275 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Dispositif relatif à la qualification ou à la requalification des médecins

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  4. Question n° 16330 posée par M. Jean-Paul Émorine

    Qualification et requalification des médecins

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  5. Question n° 16168 posée par M. André Vallet

    Qualification ou requalification des médecins

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16471 posée par M. Claude Bertaud

    Service de garde dans le département de la Vienne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 15543 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Qualification ou requalification de médecin spécialiste

    La question est caduque