Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 1035S posée par Mme Patricia Schillinger

Places en IME dans le périmètre de Saint-Louis

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

23/09/2010
Pertinence
Question n° 1036S posée par Mme Gélita Hoarau

Application de la nouvelle bonification indiciaire aux enseignants référents

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/09/2010
Pertinence
Question n° 1138S posée par M. Robert Hue

Suppression de quarante-trois postes RASED

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

23/12/2010
Pertinence
Question n° 1476S posée par M. Jacques-Bernard Magner

Augmentation du nombre d'enfants en grande difficulté

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

17/11/2011
Pertinence
Question n° 1623S posée par M. Jean-Claude Carle

Statut des enseignants suppléants dans les instituts médico-éducatifs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/06/2012
Pertinence