Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 03240 posée par M. Roger Husson

    Représentation de l'APCPL au sein du Conseil économique et social

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00662 posée par M. Roger Husson

    Représentation de l'APCPL au sein du Conseil économique et social

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19469 posée par M. André Diligent

    Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales: remise en cause de l'élection du bureau

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18201 posée par M. Daniel Percheron

    Développement de la vie associative et statut de l'élu social

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16678 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Répartition des temps d'antenne accordés aux organisations syndicales

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0580S posée par M. Christian Poncelet

    Envoi aux cadres d'EDF d'une revue éditée par le parti communiste

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne