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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 06885 posée par M. Henri Cabanel

    Affectation des assistantes sociales dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05526 posée par M. Jean Louis Masson

    Financement des accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10687 posée par Mme Sylviane Noël

    Risques liés à la mise en place de l'école inclusive pour la scolarisation des enfants porteurs de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible


Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 08762 posée par Mme Catherine Dumas

    Ouverture de centres d'hébergement d'urgence et conséquences dans les établissements scolaires parisiens

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26095 posée par M. Yves Détraigne

    Généralisation des capteurs de CO2 dans les établissements scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24174 posée par Mme Céline Brulin

    Infirmières scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20764 posée par M. Éric Gold

    Difficultés de mise en oeuvre du dispositif « sport – santé – culture – civisme »

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19085 posée par M. Jean Louis Masson

    Responsabilité de la réouverture d'une école pendant la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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