Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 49 trouvées
-
Question n° 06645 posée par Mme Christine Herzog
Statut d'une école privée en Moselle et contribution de de la commune pour les élèves résidents
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 03582 posée par Mme Christine Herzog
Dérogations scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 03586 posée par Mme Christine Herzog
Modalités de dérogations scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 16275 posée par M. Franck Menonville
Liste des enfants résidant dans une commune soumis à l'obligation scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 13711 posée par M. Jean Louis Masson
Frais de scolarisation dans une autre commune que celle du domicile
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 05185 posée par M. Jean Louis Masson
Participation de la commune de résidence aux frais de scolarisation dans une école privée
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
Pertinence
-
Question n° 25749 posée par M. Jean Louis Masson
Retrait d'une commune d'un regroupement pédagogique intercommunal
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24751 posée par M. Jean Louis Masson
Financement de l'accueil scolaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22778 posée par M. Jean Louis Masson
Tarif différentiel pour l'accueil périscolaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22461 posée par M. Jean Louis Masson
Pavoisement des écoles
La question est caduque
Pertinence