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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 16433 posée par Mme Christine Herzog
Refus de scolariser des enfants roms
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 16289 posée par M. Hervé Maurey
Éducation au développement durable
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 13400 posée par Mme Sylviane Noël
Compensation de la suppression des emplois administratifs dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 12296 posée par M. Michel Raison
Établissements publics locaux d'enseignement du socle commun
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10687 posée par Mme Sylviane Noël
Risques liés à la mise en place de l'école inclusive pour la scolarisation des enfants porteurs de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 26095 posée par M. Yves Détraigne
Généralisation des capteurs de CO2 dans les établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24174 posée par Mme Céline Brulin
Infirmières scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20764 posée par M. Éric Gold
Difficultés de mise en oeuvre du dispositif « sport santé culture civisme »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19085 posée par M. Jean Louis Masson
Responsabilité de la réouverture d'une école pendant la crise sanitaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17357 posée par M. Hervé Maurey
Réouverture des écoles à partir du 11 mai
La question est caduque
Pertinence