Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 21432 posée par M. Hervé Maurey

    Manque d'accompagnants des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17608 posée par M. Hervé Maurey

    Coût de la réouverture des écoles pour les communes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16289 posée par M. Hervé Maurey

    Éducation au développement durable

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13160 posée par M. Hervé Maurey

    Statut des infirmières de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07757 posée par M. Hervé Maurey

    Prise en charge des intérêts d'emprunt par les communes d'un SIVOS

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17357 posée par M. Hervé Maurey

    Réouverture des écoles à partir du 11 mai

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17169 posée par M. Hervé Maurey

    Frais de scolarisation temporaire dans les communes dépourvues d'écoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible