Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 81 trouvées

  1. Question n° 13940 posée par M. Patrice Joly

    Situation des personnels de direction, proviseurs et principaux

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06122 posée par M. Jacques Habert

    Directeurs d'établissements scolaires : conditions de nomination

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14655 posée par M. Francis Palmero

    Statut des proviseurs, censeurs et principaux des lycées et collèges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09652 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Personnels de direction retraités des établissements secondaires: situation fiscale

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09560 posée par M. Philippe Madrelle

    Etablissements secondaires: fiscalisation des revenus du personnel de direction

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09144 posée par M. Robert Pontillon

    Directeurs d'établissements scolaires de Seine-Saint-Denis: changement d'affectation

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02969 posée par M. Stéphane Bonduel

    Accueil et surveillance des élèves dans les écoles maternelles et les écoles primaires publiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02976 posée par M. Louis Longequeue

    Directeur d'école: atteinte au droit de grève

    La question est caduque

    Pertinence Faible