Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 11051 posée par M. Hugues Saury
Atteinte à la laïcité dans le milieu scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 04669 posée par M. Hugues Saury
Bénéfice du bouclier tarifaire pour les collectivités territoriales
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 02535 posée par M. Hugues Saury
Demande de clarification des critères d'autorisation de l'exercice de l'Instruction en famille
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 19763 posée par M. Hugues Saury
Port du masque pour les enfants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 19848 posée par M. Hugues Saury
Instruction en famille et radicalisation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 16076 posée par M. Hugues Saury
Remboursement des voyages scolaires
La question est caduque
Pertinence