Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 00504 posée par M. Hervé Marseille

    Conditions de formation des ostéopathes professionnels de santé dans la perspective d'une future modification de la réglementation de l'ostéopathie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01230 posée par M. Alain Anziani

    Formation des ostéopathes professionnels de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06294 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Agrément des établissements de formation en ostéopathie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12885 posée par M. Gilbert Barbier

    Exercice illégal de la médecine

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18885 posée par M. Jean Louis Masson

    Formation en ostéopathie animale

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22116 posée par M. Hervé Marseille

    Conditions de formation des ostéopathes professionnels de santé dans la perspective d'une future modification de la réglementation de l'ostéopathie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22445 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Insécurité juridique résultant de la non-distinction entre les ostéopathes professionnels de santé et les ostéopathes non professionnels de santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23543 posée par M. Alain Anziani

    Formation des ostéopathes professionnels de santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne