Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 10112 posée par M. Emmanuel Hamel

    Saturation du standard téléphonique SOS enfance maltraitée

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19588 posée par M. André Fosset

    Audiovisuel et éveil des jeunes à l'art

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10858 posée par M. Michel Sergent

    Respect des droits fondamentaux de l'enfant

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18694 posée par M. André Dulait

    Numéro d'écoute " enfance maltraitée "

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12160 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement de l'université du jeune citoyen

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 05142 posée par M. André Boyer

    Engagement gouvernemental dans la lutte contre l'obésité

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible