Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 03510 posée par Mme Christine Herzog

    Prise en charge financière du coût de fonctionnement des écoles d'accueil

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07179 posée par M. Cédric Perrin

    Autonomie des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06609 posée par M. Jean Louis Masson

    Participation à un établissement scolaire allemand accueillant des élèves frontaliers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06052 posée par M. Roland Courteau

    Séances d'information en direction des élèves sur l'égalité entre les hommes et les femmes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04736 posée par M. Jean Louis Masson

    Participation française à un établissement scolaire allemand accueillant des élèves frontaliers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15084 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonds de soutien aux écoles de musique et ensembles instrumentaux associatifs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03686 posée par M. Jean Louis Masson

    Heures supplémentaires effectuées par les professeurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne