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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 07773 posée par M. Pascal Allizard
Difficultés de scolarisation en milieu ordinaire des enfants handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0972S posée par Mme Sylvie Vermeillet
Prise en charge des mineurs en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 12602 posée par M. Guillaume Chevrollier
Scolarisation des enfants handicapés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 00506 posée par Mme Corinne Féret
Amélioration de l'accompagnement des enfants en situation de handicap sur le temps périscolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 07337 posée par M. Yves Détraigne
Maltraitance des candidats porteurs de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26582 posée par M. Hervé Gillé
Prise en charge financière des accompagnants d'élèves en situation de handicap sur le temps périscolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26266 posée par M. Jean Hingray
Précarisation accélérée des accompagnants d'élèves en situation de handicaps
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25634 posée par Mme Laurence Cohen
Conditions de travail des accompagnants des élèves en situation de handicap dans le Val-de-Marne
La question est caduque
Pertinence