Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 26692 posée par M. Gérard Lahellec

Gel des suppressions de postes dans la carte scolaire des Côtes-d'Armor

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

10/02/2022
Pertinence
Question n° 26703 posée par M. Laurent Somon

Fermeture de classe à Rue

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

10/02/2022
Pertinence
Question n° 2100S posée par M. Serge Babary

Fermetures de classes en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

27/01/2022
Pertinence
Question n° 26367 posée par M. Pascal Savoldelli

Médecine scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

27/01/2022
Pertinence
Question n° 1904S posée par M. Olivier Rietmann

Réseaux d'éducation prioritaire en zones rurales fragiles

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

04/11/2021
Pertinence