Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 1001S posée par M. Gérard Delfau

    Situation des directeurs d'école du premier degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22622 posée par M. Jacques Mahéas

    Coût du logement des instituteurs supporté par les communes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00236 posée par Mme Patricia Schillinger

    Expérimentation d'établissements publics d'enseignement primaire (EPEP)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00694 posée par M. Thierry Repentin

    Régime juridique de la garde des élèves dans l'enseignement primaire lors de la pause méridienne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00800 posée par M. Jean Louis Masson

    Médiation dans les demandes de dérogations d'affectations scolaires dans l'enseignement élémentaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25126 posée par M. Thierry Repentin

    Régime juridique de la garde des élèves dans l'enseignement primaire lors de la pause méridienne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26910 posée par Mme Patricia Schillinger

    Expérimentation d'établissements publics d'enseignement primaire (EPEP)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19974 posée par M. Yves Détraigne

    Financement des nouveaux manuels scolaires en école élémentaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20553 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Financement des manuels scolaires des écoles élémentaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21552 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Fermeture d'une classe moins d'un an après son ouverture

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne