Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
588 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 523 trouvées
-
Question n° 05924 posée par M. François Collet
Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale: amélioration de la présentation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 07271 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Revalorisations du statut des personnels infirmiers du ministère de l'éducation nationale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 12060 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Inspection générale de l'éducation nationale: nombre de postes d'accueil
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 12523 posée par M. Adrien Gouteyron
Education nationale: mise en place des comités techniques paritaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 13595 posée par M. Hubert Martin
Rôle des délégués départementaux de l'éducation nationale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 65 trouvées
-
Question n° 01556 posée par M. Pierre Bastie
Conseil départemental de l'éducation nationale
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 10558 posée par M. Philippe Madrelle
Avenir des personnels dits " non enseignants "
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02403 posée par M. Jean Faure
Procédure de transfert avec emplois
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02721 posée par M. Jacques Habert
Concours des personnels de direction ou de formation détachés à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08638 posée par M. André Boyer
Situation des personnels soignants dépendant de l'éducation nationale
La question a été retirée
Pertinence