Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 07634 posée par M. Franck Sérusclat

    Suppression de postes de professeur et de directeur d'études d'école normale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10259 posée par M. Franck Sérusclat

    Conditions de mutation des professeurs d'éducation physique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15201 posée par M. Franck Sérusclat

    Bonification " campagne " en faveur des instituteurs exerçant en zone rurale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04379 posée par M. Franck Sérusclat

    Postes d'enseignants non pourvus dans l'académie de Lyon

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0225S posée par M. Franck Sérusclat

    Organisation des remplacements dans l'enseignement

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible