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553 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 392 trouvées
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Question n° 19491 posée par M. André Dulait
Difficultés de fonctionnement rencontrées par les centres mutualisateurs des rémunérations des aides-éducateurs
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 19887 posée par M. Alain Dufaut
Evaluation de la répartition du dommage corporel des traumatisés crâniens
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 21972 posée par M. Jacques Mahéas
Sanctions prises à l'encontre d'enseignants défaillants pour les épreuves orales du baccalauréat
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 23297 posée par M. Jacques Mahéas
Maîtres formateurs
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 23302 posée par M. Serge Franchis
Devenir des personnels contractuels au sein de la mission générale d'insertion de l'éducation nationale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 161 trouvées
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Question n° 23578 posée par M. René Trégouët
Pratique des accords de confidentialité au sein de certaines universités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23579 posée par M. René Trégouët
Brevets sur les gènes humains
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27818 posée par M. Jacques Legendre
Enseignement de l'allemand et des langues à faible diffusion
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 30927 posée par M. Jacques Mahéas
Maîtres formateurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 31944 posée par M. Bernard Fournier
Enseignement de l'allemand dans l'académie de la Loire
La question est caduque
Pertinence